Cours de préparation à la Paces sur Grenoble : Mentions légales

Mentions légales

Editeur du site : GIE NOVETUDE SANTE
Directeur de la publication : GIE NOVETUDE SANTE
Responsable de la rédaction : GIE NOVETUDE SANTE
Hebergeur : JALIS - 160, Rue Albert Einstein - 13013 MARSEILLE
Webmaster : JALIS

Nom de la société : CAPE SUP PACES
Numéro de Siret : 53756462700025
Nom du responsable : Sébastien Tombarello
Adresse de la société : 4, avenue de l’Obiou 38700 La Tronche
Adresse du siege social de la société : 4/10 rue Mozart – 92110 Clichy
Editeur de site internet

Le site www.capesup-paces.fr est édité par la société CAPE SUP déclarée comme suit : 
CAPE SUP
 HIPPOCRATE PHI IV

Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 14.331.894,00 euros

RCS : 749 838 454

Siège social : 4/10 rue Mozart – 92110 Clichy

Code activité : 8542Z – Enseignement supérieur

Adresse de l’établissement :
 4, avenue de l’Obiou
 38700 La Tronche
 Tel : 04 56 52 52 60
 Email : contact@capesup-paces.fr



Réalisation technique et graphique

Ce site a été conçu par le service Web et SI de GIE Novetude Santé.
Il est mis à jour par le service Web et SI de GIE Novetude Santé.


Droits d’auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de Cape Sup Grenoble. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de Cape Sup Grenoble.Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation de ce site est régie par le droit français. Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Cape Sup Grenoble. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Cape Sup Grenoble décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Cape Sup Grenoble. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Cape Sup Grenoble décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.



Traitement des données personnelles

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi » Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous les numéros suivants : U$L0423079y

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
GIE Novetude Santé – 4/10 rue Mozart – 92110 Clichy